Non, ça veut dire que si tu importes un véhicule d'un modèle X de type Z, il faut qu'une réception (homologation) existe en France (ou en Europe si >1995) pour pouvoir obtenir la copie du certificat de conformité, donc la possibilité d'immatriculer sans devoir procéder à une réception à titre isolé.
Des exemples pour comprendre:
- Tu trouves une Calif de 1982 au fond d'un garage dans la pampa espagnole. Le n° de série de cette Calif indique qu'elle est du même type que les Calif importées en France à l'époque. Guzzi te fournira le duplicata du certificat de conformité permettant de l'immatriculer.
- Si la même découverte est d'un type différent (exemple Calif spécifique au marché espagnol), Guzzi ne te délivrera pas de certificat de conformité.
La règle est légèrement différente si la bécane a été réceptionnée (homologuée) après 1995... A partir de 1996 un véhicule réceptionnée dans un pays de la CEE est automatiquement homologué dans tous les pays de la CEE (qu'il y ait été importé ou pas).
Si le pays d'où que tu importes le véhicule est hors CEE, pour avoir le certificat:
- Si avant 1996, il faut que son type ait été réceptionné en France.
- Si après 1995, il faut que son type ait été réceptionné dans un pays de la CEE.
Attention avec les pays européens qui ne sont pas membres de la CEE et qui ont parfois des types spécifiques... Si ça peut te rassurer, les Centauro, les Daytona, étaient spécifiques pour la Suisse, mais les V11 étaient identiques aux Types CEE
