Dans le nouveau système de CG à la rubrique J.3 il n'est plus possible de faire figurer autre chose que la mention "Solo", c'est ce qui sera automatiquement inscrit sur la nouvelle CG, ceci que l'ancienne indique "Solo", "Solo/Side", ou "Side car".
Par contre, à la rubrique S.1 (nb de passagers) figurera "2" si l'ancienne CG était "Solo" et "3" si c'était "Side car" ou "Solo/Side".
Pour ces dernières une demande spéciale pourra être formulée par écrit, afin d'aboutir à l'ajout en rubrique Z.1 de la mention "Side car" ou "Solo/Side"... C'est prévu, mais le système dématérialisé ne sait pas faire. Bon courage
Compte tenu que pour tout ce qui n'entre pas dans les cases prévues de ce système non-abouti, il faut souvent des mois pour obtenir une CG correcte, tu as peut-être intérêt à assurer le bestiau momentanément (le temps de faire la demande de CG), et suspendre l'assurance en ne conservant qu'une garantie "garage" pour la durée des travaux.
Je n'ai pas trouvé de confirmation officielle, mais d'après un pro prestataire en demande de CG, avant l'année prochaine la réglementation deviendrait plus stricte... L'acheteur du véhicule devrait obligatoirement avoir obtenu sa nouvelle CG dans le mois suivant l'achat. A défaut, une contravention serait automatiquement ajoutée aux taxes d'obtention - Facile à mettre en oeuvre avec le système numérique centralisé, puisque le vendeur a l'obligation de signaler la vente...
On vit une époque formidable
